Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CGS Hub l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site CGS Hub est édité par RapidHost, micro-entreprise, immatriculée sous le numéro SIRET 99536588900014, dont le siège social est situé 24400 Saint Front de Pradoux (France). TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Contact : contact@cgs-hub.com.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le responsable de RapidHost, joignable à l'adresse contact@cgs-hub.com.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site web : www.cloudflare.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site CGS Hub (textes, graphismes, logos, icônes, structure, base de données…) sont la propriété exclusive de RapidHost, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Responsabilité
RapidHost s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait garantir l'absence d'erreur. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition impérative contraire.